Déposée le 27 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) L.M.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.M.M domicilié(e) 3 avenue de la Gare,78310 COIGNIERES - 78310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 315 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France.
La marque TERRA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.M.M., société anonyme - 3 avenue de la Gare,78310 COIGNIERES - 78310 - France - SIREN 340315209
Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426733 - Publication au BOPI 2006-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Extraits de fleurs [parfumerie], sangles de cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; articles de bourrellerie, articles de buffleterie ; , fouets et sellerie. Meubles, meubles de jardin, piédestaux pour pots à fleurs ; glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; anneaux, crochets, galets, patères, rails et tringles pour rideaux. Tissus à usage textile ; linge de maison et linge de table (en matières textiles), linge ouvré ; literie (linge) ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles. Fleurs séchées.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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